… mouvement, sous une trémie d’alimentation, une toile sans fin fortement inclinée. Les graines issues de la trémie … pour le séchage des farines ( n° 84.19 ). b) Les filtres d’air et les cyclones utilisés pour le dépoussiérage …
… le conducteur et les passagers. Ces sièges peuvent être fixes ou rabattables ou encore retirés des points d'ancrage; … du véhicule d'éléments de confort, d'éléments de finition intérieure et d'accessoires analogues à ceux que …
… est attelée au moyen d'un dispositif spécial. Aux fins de la Note explicative ci‑après, le terme remorques … groupe : 1) Les carrosses, les coupés, les calèches, les fiacres, les cabriolets. 2) Les corbillards. 3) Les …
… position, qui sont utilisées le plus communément à des fins alimentaires, sont celles d'oranges (y compris d'orange … ou de cédrat. Elles sont, le plus souvent, destinées à être confites. On en extrait également les huiles essentielles. … Les écorces pulvérisées relèvent du n° 11.06 et les écorces confites au sucre du n° 20.06 . ______________________ …
… ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture ( Chapitre 71 ). Toutefois, les articles … les plaqués ou doublés de métaux précieux, les perles fines ou de culture, les pierres gemmes ou les pierres …
… constituées par une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de cire, de stéarine, de paraffine ou de substances similaires (allumettes-bougies) … inflammables. Les allumettes-bengale et les autres artifices de pyrotechnie s'enflammant par frottement et …
… des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les …
… pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6205.90 ‑ D'autres matières textiles Exception … position couvre les chemises et chemisettes (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en …
… liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves … sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à la presse, étirés, battus, refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également …
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