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Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… de plaques ou de blocs coulés (souvent fragmentés pour faciliter l'emballage ou le transport), de granules ou de … et d'oxyde de nickel. Ces oxydes impurs sont utilisés principalement pour la préparation d'aciers alliés.     Les sinters d'oxydes de nickel se …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… à partir de matières premières contenant du zinc , puis précipité sous forme d'hydroxyde ou de carbonate de zinc .  Le précipité est filtré, lavé, séché et calciné en ZnO .  L'oxyde de zinc est une fine poudre … à la chaleur.   Il est amphotère , soluble dans les acides et les alcalis. L’oxyde de zinc est notamment utilisé …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… des appareils photographiques du n° 90.06 ou des caméras cinématographiques du n° 90.07.  Les appareils relevant du … fins industrielles ou scientifiques, pour la télévision en circuit fermé (surveillance) ou pour la surveillance de la circulation). Ces caméras ne comportent pas de dispositif …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… 8708.91 - - Radiateurs et leurs parties 8708.92 - - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties 8708.93 - … cette Section). Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : A)   Les cadres de châssis de véhicules automobiles …

Section X > Chapitre 49 > Position 4909

Explanatory notes

… ou illustrées, quel que soit leur caractère, privé, commercial ou publicitaire; 2 ° )  Les cartes imprimées … comportant des voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être illustrées, accompagnées … similaires, il faut entendre les cartes utilisées dans des circonstances telles que naissances, baptêmes, félicitations …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y … Parmi les cannes relevant de la présente position, on peut citer les cannes utilisées comme appui pour la marche, les … destinés à la fabrication de cannes, sont exclus d'ici et relèvent du n° 14.01 ou du Chapitre 44 . Par …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… ou autres produits, les bacs, réservoirs, bidons et autres récipients sans dispositifs mécaniques ou thermiques pour l'emmagasinage ou le transport d'acides, de produits radioactifs ou d'autres produits …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… ou que, comme certaines tondeuses notamment, ils soient spécialement conçus pour la tonte des moutons ou pour le … à épiler de la présente position. Parmi celles‑ci on peut citer les têtes, lames, couteaux, peignes et contre‑peignes. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… ou multiples) et de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être bronzés, étamés, argentés ou … filets en forme de poche, maintenus ouverts par une monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire fixée à … qu' en pierres gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… carrosseries, par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages particuliers, par … de la Section XVII . Au nombre de ces articles, on peut citer les baguettes ajustées, telles que celles pour …

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