… Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les …
… vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins … du vêtement (y compris les gants et les vêtements de protection contre les rayons X) rentrent dans le n ° 40.15 . …
… les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de la Section XV , ainsi que les feuilles minces … sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10. Les tôles et …
… excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas … du n° 76.14 . d) Les fils enrobés pour soudure ou dépôt de métal ( n° 83.11 ). e) Les fils isolés pour …
… pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent pas à … . Une description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du n ° 48.16. Sont exclus de la présente …
… ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits … de la fabrication de l'aluminium ( n° 26.20 ). c) Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de …
… les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris … par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un …
… auxdits véhicules. 2°) Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives correspondantes). Parmi ces parties, on …
… Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues ( … anodes du n° 75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 et les dispositions …
… Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s 74.07 ou 74.08 et les …
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