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Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑  Dans la Nomenclature, on considère … pas visées dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sont exclus notamment du présent Chapitre : a) Les graisses … ( Chapitre 3 ). d) Les glandes et autres organes à usages opothérapiques, présentés à l'état desséché, même …

Legal note

… sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑  Dans la Nomenclature, on considère …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du …

Legal note

… de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); …

Legal note

… d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… de poissons du n° 03.04 (+).               - Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des … ) 0303.12 - - Autres saumons du Pacifique ( Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, … Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ) 0303.13 - - Saumons de l'Atlantique ( Salmo salar …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… de poissons du n° 03.04 (+).               ‑ Salmonidés, à l’exclusion des abats de poissons comestibles des … ‑ Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka , Oncorhynchus gorbuscha , Oncorhynchus keta , Oncorhynchus tschawytscha , Oncorhynchus kisutch , Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ) 0302.14 ‑ ‑ Saumons de l'Atlantique ( Salmo salar …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… - Filets de tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… : 0305.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… - Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations 8465.20 - Centres d’usinage 8465.91 - - Machines à scier 8465.92 - - Machines …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… des matières textiles : 8445.11 - - Cardes 8445.12 - - Peigneuses 8445.13 - - Bancs à broches 8445.19 - - Autres … groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les appareils et machines qui, dans l'industrie textile, permettent de réaliser les opérations …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… ni compris dans une autre partie de la Nomenclature. Y sont inclus : A)    Les linters de coton.         Les graines de … Les linters de coton sont compris ici quel que soit l'usage auquel ils sont destinés, qu'ils soient présentés en … pour la filature); la présentation en torsades, fréquemment usitée pour certains de ces produits, n'affecte pas leur …

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