Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.30
… Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm …
Classification opinions
… : 1963 … 1. Plaques présensibilisées, non impressionnées (dimensions : 550 mm x 650 mm x 0,3 mm, 605 mm x 730 mm x 0,3 … chimiques sensibles à la lumière ultraviolette (UV) (un mélange de résines organiques (phénoliques) et de composés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le …
Explanatory notes
… 1) Les huiles siccatives (huile de lin, par exemple) même modifiées ou les résines naturelles en solution ou en … une huile siccative (huile de lin, par exemple) ou par un mélange d'huile siccative et de gomme laque ou de gommes … la distinction entre les vernis bitumineux et certains mélanges du n° 27.15, voir l'exclusion e) des Notes …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… synthétiques ou reconstituées, mais ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou … ou reconstituées, serties ou montées sur métaux communs (même dorés ou argentés), sur ivoire, bois, matières … pierres synthétiques ou reconstituées, sur un support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet, même …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… acides résiniques sont constitués essentiellement par des mélanges complexes d'acides abiétiques et de ses acides … de sodium ou de potassium à l'aide d'une solution de sels métalliques (résinates précipités) ou par fusion d'un …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.50
… Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.30
… Sels parfumés et autres préparations pour bains …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.20
… Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4905 > 4905.20
… Sous forme de livres ou de brochures …