… 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que ceux … qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour … ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de sous‑ positions du …
… synthétiques 5401.20 ‑ De filaments artificiels La présente position couvre les fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels au sens des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales …
… véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et … le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à …
… non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire … refondus et coulés afin d'obtenir des articles. Cette position couvre également les grenailles d'aluminium … se reporter à la Note explicative du n° 74.03 , dont les dispositions seraient applicables ici mutatis mutandis . …
… de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface. Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane auquel des composés ont été délibérément ajoutés pendant le processus …
… en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au … exemple). Parmi les assortiments relevant de la présente position on peut citer : 1) les assortiments d'outils de … des outils d'importance secondaire relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour …
… 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie … les intempéries. Parmi les articles repris dans la présente position on peut citer : les manteaux, imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que …
… parfois remplacée par des acides résiniques. La présente position ne comprend que les savons solubles dans l'eau, … dans l'alinéa 1) f) ci‑dessus, les savons de la présente position se présentent généralement sous les formes … visage. Outre les exclusions déjà mentionnées, la présente position ne comprend pas : a) Les pâtes de neutralisation …
