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Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les … du moût de raisins ou bien dans les tonneaux où le vin est emmagasiné. Il se présente sous forme de plaques, de fragments irréguliers ou de poudre, d'aspect cristallin, de couleur allant du gris au rouge foncé. Soumis …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… des marchandises (en vue de leur transport, de leur stockage, de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux … grains, à farine, à café, à pommes de terre, etc., les sacs postaux, les sachets pour l'envoi d'échantillons, les sachets destinés à contenir une dose de produits (sachets à thé, par …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… pour autant qu' ils ne soient pas des produits isolés de constitution chimique définie et qu'ils ne soient pas … d'alcool butylique et de toluène. 2)    les préparations destinées au dégraissage des pièces mécaniques, constituées par un mélange : 1°) de white spirit et de …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5005

Explanatory notes

… La présente position couvre les fils de déchets de soie, c'est‑à‑dire les produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou … fibres, n'ayant pas été peignées, mais seulement cardées, restent ordinairement quelque peu entremêlées et forment, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant … etc.  Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, par …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… - - Autres 0906.20 ‑ Broyées ou pulvérisées La cannelle est l'écorce intérieure de jeunes branches de certains … cannelle commune, est formée d'écorces plus épaisses, avec stries brunes; elle se présente en rouleaux simples. … N° 0906.11 Cette sous-position couvre seulement la cannelle constituée par l’écorce de jeunes branches de l’arbre ou de …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… ou conservés. Le lait fermenté de la présente position peut consister en lait en poudre du n° 04.02 additionné de … quantités d'acide (y compris le jus de citron) à l'état cristallisé, de façon à obtenir du lait caillé lorsque, pour le reconstituer, il est mélangé à de l'eau. Indépendamment des …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les … se gélifie fortement par refroidissement. Les gelées sont consistantes, transparentes et ne contiennent pas de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du … cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui concerne la distinction à établir entre les farines des n°s 11.01 ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une stratification constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs …