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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm … ou plus (+). ‑ Simplement laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm … 7219.35 ‑ ‑ D'une épaisseur inférieure à 0,5 mm 7219.90 ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… le même film. Ils comportent un système optique consistant essentiellement en une source lumineuse, un réflecteur, une … permet de reproduire le son même si l'une des deux pistes est endommagée ou si l'appareil de reproduction du son ne … explicative du n° 90.06 qui traite des instruments de l'espèce combinés avec un appareil photographique. * * * …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.82
… Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.41
… Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2
… Parties et accessoires des machines du n° 84.70 …