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Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… relèvent des n ° s 48.03 , 48.18 ou 48.23 . Sont également exclus les papiers extensibles obtenus par le procédé « Clupak » qui comprime la nappe de papier par flexion et pression des fibres durant l'obtention. Ces …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… (perborates) A.- BORATES Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent … des borates ou des colorants d'anthraquinone.        Il existe d'autres borates de sodium (métaborate, … peroxoborates de métaux sont repris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… pourvus d'un grand champ et permettent la projection de textes rédigés ou imprimés sur un support transparent. … pour microfilms ou microfiches . * *    * Sont, en outre, exclus de la présente position : a)    Les trames pour les … équipées d'une seule lentille grossissante, permettant d'examiner des diapositives ( n° 90.13 ). h)    Les appareils …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… comme distributeurs d'air conditionné.         Sont exclus de la présente position les groupes pour le … foyer, un échangeur de température (faisceau tubulaire, par exemple) qui cède à l'air circulant le long de sa surface extérieure la chaleur des gaz de combustion qui le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… des moteurs de véhicules automobiles; en sont, par contre, exclus les générateurs d'acétylène constituant, par simple … ces appareils suivent leur régime propre ( n°  84.21 , par exemple, pour les épurateurs). C.- GENERATEURS D'ACETYLENE … mécanismes de mise au contact. * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)    Les générateurs à pistons …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs … ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du n° 1201.10, l'expression de semence couvre seulement les fèves de soja qui …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… l'avoine dont les glumes peuvent avoir perdu leurs extrémités lors d'une opération normale (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… ‑ Etoupes et déchets de lin Le lin est une plante dont il existe nombre d'espèces, parmi lesquelles la plus connue est … Cette opération est ordinairement effectuée : 1)   soit en exposant la plante sur pré à l'action de la rosée ou de … de bobinage ou de tissage du lin (tombées de fils, par exemple) et les effilochés de lin (obtenus par effilochage …