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Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… lames tranchantes. Les branches peuvent être d'une seule pièce ou à lames rapportées. Exceptionnellement, les ciseaux …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… d'aciers alliés (à l'état de métal ou de ferromolybdène du Chapitre 72 ), le molybdène est utilisé à l'état pur comme …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… ‑chrome‑molybdène, utilisés surtout pour la fabrication des pièces pour avions à réaction. La présente position couvre …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… 15.06 ). d)    Les huiles d'origine animale (les huiles de pied de boeuf et les huiles d'os du n°  15.06 , par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… chlorure de sodium sous toute autre forme médicamenteuse ( Chapitre 30 ), et les solutions de chlorure de s odium …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre donne la définition des alliages mères de cuivre . …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… que soit l'emballage. Restent toutefois compris dans le Chapitre 8  les fruits secs (dattes, pruneaux, etc.) même si …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… La présente position englobe les cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l' exception des cuirs et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905

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