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Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… actionnés à la main, d'un poids maximal de 10 kg, employés pour préparer, conditionner ou servir les aliments … cette position, un appareil est considéré comme mécanique lorsqu'il comporte des mécanismes, tels que manivelles, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… organique et X – est un anion, par exemple : a)   Le chlorure de benzènediazonium* . b)   Le tétrafluoroborate de … neutre comme le sulfate de sodium) pour la production de colorants azoïques. 2)    Les composés de formule générale N … substitution qui sont également compris ici. Les matières colorantes organiques sont classées dans le Chapitre 32 . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… sa rotation, et d'un coffret séparé de commande pour l'orientation et le positionnement de l'antenne. 3)    Les … cellulaires appelés également téléphones mobiles ou mobilophones ( n° 85.07 ). d)    Les parties destinées …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… 2)    Naphtalène, résines, huiles (noirs de lampe). Selon leur mode de fabrication, les noirs de gaz de pétrole … solides (anthracite, houille, lignite), le coke, les agglomérés et le charbon de cornue ( Chapitre 27 ). c)     … silice, etc.). d)    Le graphite artificiel et le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal ( n° 38.01 notamment). e)     …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, cachalots, dauphins, phoques, etc.). Elles sont extraites … de mammifères marins restent comprises dans cette position; lorsqu'elles ont été partiellement ou totalement …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des graines d'anis en particulier, ils … vert, graine de forme ovoïde, striée dans le sens de sa longueur, d'une couleur vert grisâtre, d'une odeur et d'une … d'une saveur amère et légèrement sucrée, laquelle enveloppe trois petits noyaux très durs. On les emploie pour …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… - - En polymères du propylène 3917.23 - - En polymères du chlorure de vinyle 3917.29 - - En autres matières plastiques … transversale intérieure ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou qu'ils aient la forme d'un polygone régulier; et 2)    les enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons (même …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… générales du présent Chapitre). La présente position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous les … Sont notamment classés ici les cuirs épilés, de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… qui peuvent être droits ou festonnés, sont ourlés, roulottés, bordés ou munis de franges provenant généralement … découpage aux formes et dimensions requises, ont fait l'objet d'un travail de tirage de fils leur conférant le … cette position : a)    Les mouchoirs en papier, en ouate de cellulose (ou en nappes de fibres de cellulose) ( n° 48.18 …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… de fils ne relèvent cependant pas de cette position lorsque les fils sont considérés comme conditionnés pour la … générales de la Section XI). Les fils qui font l'objet de la présente position sont composés de fibres non … courtes, soit par un mélange de fibres courtes et de fibres longues; ils sont, en général, d'épaisseur irrégulière et …

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