… totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1) Le tabac à l'état naturel sous forme de … ou découpées même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être …
… p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1) Les … ( Vicia faba var. equina ou var. minor ), les pois indiens, appelés encore doliques d’Egypte ( Dolichos lablab …
… 6101.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour … parkas, gilets matelassés. La présente position ne comprend pas : a) Les vêtements du n° 61.03 . b) Les …
… 1001.91 ‑ ‑ De semence 1001.99 ‑ ‑ Autres On distingue deux grandes catégories de froment (blé) : 1) Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure …
… Sont exclus de cette position : a) Le charbon de bois conditionné comme médicament au sens du Chapitre 30 . b) … activé ( n ° 38.02 ). d) Le charbon de bois spécialement conditionné pour le dessin (fusains) ( n ° 96.09 ). …
… fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement en fibres … synthétiques ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments soit inférieur …
… 0408.91 ‑ ‑ Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur coquille et les … dans l'eau bouillante, moulés (œufs dits « longs » de forme cylindrique, par exemple), congelés ou autrement conservés. …
… , les plaques et pellicules des n°s 37.01 ou 37.02, à la condition , lorsqu'il s'agit de pellicules perforées, … (films et pellicules photographiques). Cette position comprend les positifs et les négatifs; les positifs sont …
… être fixés à demeure , généralement par branchement sur une conduite d'eau ou d'égout, et constitués par de la céramique rendue imperméable par émaillage ou par une cuisson …
