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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… propre ( n°s 83.10 , 94.05 , etc.), car ils ne sont pas considérés comme appareils de signalisation, etc., pour …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… . Les appareils de la présente position peuvent être à poids, à ressort, électriques ou électroniques et ils ont …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… à pâtés, etc.), cruches et brocs à eau, boîtes (ou bidons) à lait de ménage, boîtes de cuisine (à épices, à … * *    * Sont exclus de la présente position : a)    Les bidons, boîtes et récipients similaires du n° 73.10 . b)    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… pas être exclus par les Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi ces …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… en sont donnés à la fin de la Note explicative et dans les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… 3)    Les patrons de vêtements, faits généralement de toile raide; ils affectent la forme de diverses parties du vêtement … la Section XI (voir, dans les Notes explicatives, les Considérations générales de cette Section), pour autant que ces …

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