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Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et … fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de … repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et … fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la fois de … repris plus spécifiquement dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… les scaphandres de protection contre les radiations non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que les vêtements susceptibles de relever à la fois de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… couvre les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou imprégnées ou non de caoutchouc ou de matières plastiques. Ces nappes, … concerne la définition des fils à haute ténacité, voir la Note 6 de la Section XI. La présente position ne comprend …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par … ou formes analogues. Ces cristaux peuvent être polis ou non et être recouverts ou non d'une couche épitaxiale … uniforme. Ceux ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… que soient les proportions du mélange.               ‑ Café non torréfié : 0901.11 ‑ ‑ Non décaféiné 0901.12 ‑ ‑ Décaféiné               ‑ Café …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par … de plomb compris dans le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1)    Alliages … pas plus spécifiquement classés dans d’autres parties de la Nomenclature. * *    * Les produits et ouvrages du présent …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni pulvérisés 2526.20 ‑ Broyés ou pulvérisés La … même manière que les pierres relevant du n ° 25.15 (voir la Note explicative de cette position) et peut être soumise aux opérations autorisées par la Note 1 du présent Chapitre. La pierre de savon ( soapstone ) …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres … à l'état pur; ils entrent par contre dans la préparation de nombreux alliages, dont certains sont repris dans le présent Chapitre par application de la Note 5 de la Section XV, et de carbures métalliques qui, par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… s'altère assez rapidement. Aussi pour certains emplois, notamment comme rongeant dans l'industrie textile, le …