… sur papier, habituellement gommé, selon des dessins et couleurs variés et ils portent la mention de leur valeur … documents et contrats de commerce, factures, permis de circulation de véhicules, etc., et parfois même sur les marchandises à …
… grande et les dispositifs conçus pour assurer un service particulier corrélatif à la fonction principale de la … les filières à déclenchement automatique, les broches porte-meules, les corps de rodoirs pour machines à rectifier et … ). Sont en outre exclus de cette position : a) Les meules et articles similaires en abrasifs du n° 68.04 . …
… 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents degrés de pureté, … baguettes, etc.; ces demi‑produits sont destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage électrolytique, et les baguettes …
… produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de … préalablement torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , …
… du n° 74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. Toutefois, les poudres et paillettes … par cémentation métallique (calorisation), dans les poudres propulsives pour fusées ou comme adjuvant de béton cellulaire. Sont exclues de la présente position : a) Les …
