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Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. L'orge … de nombreuses variétés ( orges vêtues ), les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux grains, ne se séparent … des meules), qui leur enlève parfois aussi une partie du péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… imprime le mouvement aux lames tranchantes. Les branches peuvent être d'une seule pièce ou à lames rapportées. … gantiers, selliers, chapeliers, etc. 3)    Les ciseaux à peau ou à ongles , de toutes sortes, même avec côté formant lime, pour particuliers ou manucures. 4)    Les petits ciseaux de poche ou à broder, même pliants; les …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… n° 01.05 : 1602.31 ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de l’espèce Gallus domesticus 1602.39 ‑ ‑ Autres               ‑ De l'espèce porcine : 1602.41 ‑ ‑ Jambons et leurs morceaux … que ces préparations ne répondent pas aux critères qui permettent de les classer dans le n°  16.01 en tant que …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… Les briquets et allumeurs mécaniques . On distingue divers types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des … mécaniques . Un des types de ces appareils se compose d’une petite enveloppe contenant un réservoir de combustible et un … du frottoir. Les briquets et allumeurs dont il s’agit peuvent être conçus pour être portés dans la poche, pour …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… aquatiques susceptibles de relever de cette position, on peut citer : 1)    Les montagnes russes. Elles utilisent un … (looping vertical, par exemple). Les montagnes russes peuvent comprendre un ou plusieurs wagons. 2)    Les … à un film ou expérimente une activité en réalité virtuelle pendant que leurs sièges bougent de manière à correspondre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… les dimensions sont parfois relativement importantes, sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le … le siège du cariste; il est conçu pour supporter la charge pendant son déplacement et pour l'élever afin de l'empiler … et coulissant le long d'un support vertical; ils permettent d'élever de quelques mètres les sacs, caisses, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2914

Explanatory notes

… qui contiennent le groupe ( > C=O) dit carbonyle . On peut les représenter par la formule schématique (R-CO-R 1 ), … (méthyle, éthyle, propyle, phényle, etc.). Les cétones peuvent se présenter sous deux formes tautomères : la forme … (CH 3 COCOCH 3 )* . Liquide jaune verdâtre, ayant une odeur pénétrante de quinone. Utilisé pour aromatiser le beurre ou …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

…       Les extraits de malt entrant dans cette position peuvent se présenter sous la forme de liquides plus ou moins sirupeux ou bien de masses ou de poudres (extraits secs de … à l'industrie alimentaire.         A titre d'exemple, on peut citer comme entrant dans la présente position les …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1)    Les … enroulé en hélices, avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement étanches ou non. Dans le premier …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… appropriés, au moyen par exemple d'un dispositif dit pédale électrique .       Appartiennent également à ce … aires ou parcs de stationnement. Dans ce groupe, on peut citer : 1)   Les signaux automatiques de passages à … les feux proprement dits, ils comportent l'appareillage permettant de les actionner au moyen de dispositifs de …