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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… objets). Ils se caractérisent généralement par leurs arêtes tranchantes. B)   Le verre (y compris le verre dit émail ) … généralement opaque, mais pouvant aussi être transparent, incolore ou diversement coloré. Cette variété de verre ne … de dioxyde de manganèse, qui lui donne une teinte très foncée voisine du noir, permettant ainsi de dissimuler au …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… dans la présente position, à moins que l'appareil ne soit conçu pour être fixé à un meuble, à une paroi, etc. ou pour … suivantes  : 1)    Poids n'excédant pas 10 kg. 2)    Présence d'un dispositif mécanique. Entrent notamment dans … à épices, moulins à légumes, petites machines à hacher et à trancher la viande (hache‑viande et similaires), à mouler la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. La présente position comprend notamment : 1)  … à coudre, aiguilles à tricoter, passe‑lacets, crochets, poinçons à broder, épingles de sûreté, autres épingles et … transformés en pièces ou organes de machines, notamment par adjonction de certains dispositifs ( Chapitres 84 et 85 ). …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… soit à l'état compact (il est alors brillant et de couleur blanche), soit en poudre (de couleur gris sombre) pouvant … alliages de nickel, d'aluminium ou de cuivre. Le titane est principalement utilisé dans l'industrie aéronautique, la … toutefois des articles repris dans d'autres Chapitres de la Nomenclature ( Sections XVI ou XVII , généralement), tels …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce sont des produits … aryliques. Les composés azoxyques sont généralement des substances cristallines de couleur jaune clair. Ils incluent : 1)    L’ azoxybenzène* . 2)    L’ azoxytoluène . …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, etc.) ou de mammifères marins (baleines, … soit du corps entier des animaux , soit de leur foie, soit encore de leurs déchets. Elles ont généralement une odeur … ou irradiée; mais émulsionnée ou additionnée d'autres substances en vue d'un usage thérapeutique, ou bien …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… - - Broyées ou pulvérisées Il s'agit ici de fruits ou semences destinés à entrer dans l'alimentation comme épices. … graine de la plante du même nom. Cette graine est d'un gris foncé (fenouil commun) exhalant une odeur forte et agréable, …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… ceux des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains tubercules, bulbes …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… Leur surface extérieure est lisse et leur couleur naturelle blanche, jaunâtre ou même brunâtre ou rousse. Elles sont … (y compris celles qui ont été rendues hydrophiles), blanchies ou teintes. Le coton simplement égrené, qui …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs 8901.20 … bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de …