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Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole … la méthode ASTM D 937), est : a) Egale ou supérieure à 80 ( Vaseline ). b) Inférieur à 80 ( (Cires de pétrole ). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants … enfin outre les vernis, diverses autres préparations, telles que les siccatifs et la plupart des mastics. Exception … à 32.10 ou mastics du n° 32.14, le mélange de différents éléments ou l'adjonction de certains d'entre eux …

Legal note

… et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour … des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n°s 39.01 à 39.13 sont comprises dans le …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines …

Legal note

… aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de … des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie … ont subi certains traitements spéciaux ayant pour effet d'éliminer partiellement ou totalement les substances …

Legal note

… macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   … ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des … qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … lavage ou broyage, suivi du flottage, selon le cas. II.    Elimination des impuretés (soufre, arsenic, cuivre, plomb, …

Legal note

… indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … b)   Alliages d'étain       les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30

Classification opinions

… PEG-100. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Gel de couleur brun clair , renfermant des grains de couleur … et destiné au lavage et à l’exfoliation de la peau. Le gel est appliqué sur la peau et ensuite rincé à l’eau. Les …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, … par exemple, les panneaux de construction utilisés comme élément de toiture, de mur ou de plancher, constitués d'une … nécessaires pour leur conservation, tels que le dessévage (élimination de la sève), la carbonisation superficielle, …

Legal note

… ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de … plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. 3.‑ Pour l'application des n°s 44.14 à 44.21, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… au sol de : 885 mm x 885 mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI … au sol : 900 mm x 900 mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, … qui y sont inclus. Ce Chapitre comprend la bonneterie élastique et la bonneterie de métal pour autant que cette …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, …

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