Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.65
… Tissus à maille ouverte d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.40
… Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8
… Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.10
… Articles pour le service de la table ou de la cuisine …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.30
… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2
… Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456 > 8456.1
… Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5803 > 5803.00
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06 …