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Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… pas 0,06 %). Ce fer, utilisé par des laboratoires de recherche ainsi que par certaines branches de l'industrie travaillant le fer (pour la …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… Parmi les fils textiles imprégnés on peut citer les fils adhérisés qui sont des fils textiles traités en surface afin de les rendre aptes à adhérer au caoutchouc dans lequel ils seront incorporés lors … fabrication, selon le cas, de raquettes, de lignes pour la pêche, de courroies, de tresses, de tissus pour sièges, en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… (y compris les épis entiers de maïs munis ou non de leurs spathes) qui satisfont aux critères de teneur en amidon et … Considérations générales du Chapitre (Point 1), deuxième paragraphe). Les gruaux consistent en petits fragments ou … (de maïs, notamment) prégélatinisées par traitement thermique, utilisées, par exemple, comme adjuvant en …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… stérile ou en paquets non stériles, présentant une grande étanchéité à l'eau et une forte résistance à la traction, … utilisés à des fins de diagnostic, dans des laboratoires de recherche scientifique ou médicale, ou pour manipuler du …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… et peuvent être fabriqués en soie ou en fibres textiles synthétiques, en lin, coton, papier, etc. Le type … cordages réunis, vers le bas, en deux ou plusieurs sangles rattachées elles‑mêmes au harnais que porte le parachutiste …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… Ces habitacles peuvent être présentés avec ou sans verre, achevés ou non. Toutefois, les boîtiers qui ne sont pas des … perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées, ou encore combinés avec des … cages, cabinets ou boîtiers, telles que lunettes, cadres, chevalets , socles et pieds. Sont exclus de cette position : …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… par exemple) : voir la Note explicative du n ° 46.01, paragraphe B) 2); et 3 ° )   les articles en luffa, tels que … y compris les paniers à poissons ou à fruits. 2)    Les bourriches, billots et emballages similaires en éclisses ou … homards et articles similaires; les cages à oiseaux et les ruches. 6)    Les plateaux, les paniers à verser le vin, les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

…        Oxydant très actif, il sert en pyrotechnie, dans les synthèses organiques (préparation des oxyanthraquinones, des … , bitume de manganèse ), de certains mastics, de pierres synthétiques (grenat artificiel).        Cet oxyde a le … de manganèse ( hausmannite ) est classé au n° 26.02 . 5)    Heptaoxyde de dimanganèse (anhydride permanganique) (Mn 2 O …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527

Explanatory notes

… source d'énergie extérieure : 8527.12 - - Radiocassettes de poche 8527.13 - - Autres appareils combinés à un appareil … n° 85.25 , présentés isolément. 4)    Les radiocassettes de poche (voir la Note 4 de sous-positions du présent …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… L. ) 1209.29 ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs … sortes, les graines de gazon, de prairies ou d'autres herbages (luzerne, sainfoin, trèfle, ray‑grass, fétuque, … sur un support en papier et recouverts d'une mince couche d'ouate maintenue par un réseau de renforcement en …

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