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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas …
Explanatory notes
… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas … cigarettes, tabac, etc. Les feuilles minces d'aluminium constituent également la principale matière première pour la …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - … incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres - … la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend uniquement les montres dont la boîte est entièrement en …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. …
Explanatory notes
… ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 12.12. 0601.10 ‑ Bulbes, oignons, … glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, lis, montbrétia, muguet, narcisses, ornithogales, oxalis, perce‑neige, … également de la présente position. En sont toutefois exclues les racines de chicorée non torréfiées de la variété …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux entiers : 4107.11 - - Pleine fleur, non refendue 4107.12 - - Côtés fleur 4107.19 - - Autres … pour chaussures et les courroies sont-elles généralement fabriquées avec ces sortes de cuirs. Le cuir pour semelles …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les …