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Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… ( Theragra chalcogramma ) 0303.68 - - Merlans bleus ( Micromesistius poutassou, Micromesistius australis ) 0303.69 - - Autres               …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2926

Explanatory notes

… ou trois radicaux (–CN) on a des mono-, di- ou trinitriles. Parmi les nitriles et leurs dérivés de substitution on peut … . 4)    L’ acétonitrile . 5)    L’ adiponitrile . 6)    L’ aminophénylacétonitrile . 7)    La benzonitrile . 8)    La …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… impurs). b) Les oxydes et hydroxydes constituant des minerais ( n°s 26.01 à 26.17 ), des scories, battitures, … constitue un détersif pour le détachage, la préparation de mixtures à brillanter, le traitement du latex, le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… d'être intégrés dans un convoi circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que soit l'écartement utilisé. En règle … des wagons‑grues pour le service des quais de chargement de chemins de fer. Les véhicules autopropulsés pour l'entretien … automobile ou camion qui réunit donc en lui‑même, au minimum, les organes mécaniques suivants : moteur de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… n° 10.01) qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) … générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le … par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de vitamines ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433

Explanatory notes

… arrachage, ramassage, cueillette, battage , égrenage, mise en gerbes, bottes, etc.), y compris les tondeuses à … et d’un système de coupe consistant en un ou plusieurs fils minces de nylon, relèvent du n° 84.67 . B.‑ MACHINES POUR LE … ou non à fonctionnement électrique (trieuses et trieuses‑mireuses électroniques, par exemple) et même s’ils …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

…               - Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés : 5402.11 - - D’aramides 5402. 19 - - Autres 5402.20 - Fils à haute … - Fils texturés : 5402.31 - - De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins 5402.32 …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et …         A ce groupe appartiennent notamment les mitrailleuses, les fusils‑mitrailleurs et les pistolets‑mitrailleurs (mitraillettes). …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) … générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le … par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de vitamines ou de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… pour outils ou outillage à main, de tous types. Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut … avec ou sans dispositifs d'orientation ou de réglage micrométriques, les brides et équerres de fixation, les … des instruments purement optiques, notamment les microscopes de centrage ( n°  90.11 ), les lecteurs …

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