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Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Legal note

… durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans le libellé du n° 35.05 s'applique aux produits provenant de la dégradation des …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant … la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en … leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à …

Legal note

… de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant … la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en … leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel … sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas …

Legal note

… ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits … obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel … sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures … et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne sont pas …

Legal note

… légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles … extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI);        c)  les chaussures … et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne sont pas …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du … d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); … les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou minérales à …

Legal note

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du … d’horlogerie, par exemple); h)      les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92); … les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou minérales à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… une ou deux cartouches de filtration et des appareils électriques de chauffage et de refroidissement dans un même …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… (Section XV, généralement);          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments … similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre …                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour …

Legal note

… (Section XV, généralement);          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments … similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre …                 a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 …

Legal note

… pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat …         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou … et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, …

Legal note

… (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat …         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou … et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens du n° 93.06, …

Section XI > Chapitre 61

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