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Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Explanatory notes

… et leurs esters; sels de ces produits : 2922.41 - - Lysine et ses esters; sels de ces produits 2922.42 - - Acide … aminés qui possèdent, outre la fonction amine, une ou plusieurs des fonctions oxygénées définies dans la note 4 du … alcool, phénol, éther, acétale, aldéhyde, cétone, etc.), ainsi que leurs esters d'acides organiques et inorganiques. La …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… pour la teinture ou le tannage ne sont classés ici que s'ils sont présentés en copeaux, en éclats ou broyés ou … de sapin hemlock, de saule, etc. 3)   Racines et similaires  : d'épine‑vinette, de garance, de canaigre, … noix de corozo ou de palmier‑doum notamment, qui ont été simplement débitées sans autre ouvraison. Autrement …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

résines alkydes et autres polyesters, polymères vinyliques, silicones, résines époxydes, par exemple et le caoutchouc … liant à des fins bien déterminées; il s'agit notamment de siccatifs (principalement à base de composés de cobalt, de … de l'espèce ne relèvent de la présente position que s'ils sont clairement reconnaissables comme étant destinés à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… cellules voisines (contrôle paracrinal) ou à des récepteurs situés sur la cellule qui libère l’hormone (contrôle … le nombre d’atomes d’un cycle pour obtenir un cycle à six ou sept chaînons, soit en le réduisant à un cycle à cinq … reproduites par synthèse et agissent par des mécanismes similaires à ceux des hormones. Une liste non exhaustive des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… dimensions ou le poids des morceaux ou des grains), soit simplement à les débarrasser de leurs impuretés. Ce sont … organes de détection électroniques, photo-électriques ou similaires (par exemple, appareils pour le triage de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… 8708.91 - - Radiateurs et leurs parties 8708.92 - - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties 8708.93 - … câbles de freins, les câbles d'accélérateurs et les câbles similaires constitués par une gaine extérieure flexible et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010

Explanatory notes

… E) Les sécheuses , les glaceuses , les sécheuses‑glaceuses (simple face, double‑face, rotative, etc.), les essoreuses (à … dépourvus de développeuse et sur lesquels les épreuves sont simplement exposées. G) Les machines et appareils à couper …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… sous film thermorétractable) 8422.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines à laver la vaisselle, les verres, … ou bols d'écrémeuses, futailles ou autres récipients, même s'ils comportent un dispositif assurant la désinfection ou … même si ces machines comportent un mécanisme réalisant simultanément la fabrication et l'impression du cartonnage, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… des fils de trame, qui se dirigent obliquement d'une lisière à l'autre du tissu, moitié dans un sens et moitié … ne pas les confondre avec les produits dont l'apparence est similaire et qui sont parfois désignés sous le nom de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… de la pièce de tissu avant son découpage) ou en un ourlet simple, ou bien être obtenues par encollage ou ‑ comme c'est … exclus de cette position. 4)    Les biais à bords repliés, simplement constitués par des bandes dont la largeur … dans l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires (voir la Note 7 du présent Chapitre). On donne le …

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