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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, …
Explanatory notes
… compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, … Lorsqu'il s'agit d'appareils électriques, ils peuvent être équipés de douilles, d'interrupteurs, de fils électriques … en verre argenté ou en métaux polis, argentés ou chromés; quant aux lentilles, elles sont, le plus souvent, …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - … en couches. Les écaussines sont des calcaires coquilliers qu'on extrait de diverses carrières de la Belgique et … de taille ou de construction, semblables aux précédentes. Quant aux pierres calcaires d'une densité apparente …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans …
Explanatory notes
… le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans … ou non d'aromatisants ou de colorants. Parmi les produits qui entrent ici, on peut citer : 1) Le lactose , appelé … La sève est généralement concentrée et cristallisée telle quelle, afin de préserver certains des constituants autres …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : … fertilisants (azote, phosphore ou potassium) différents, et qui sont obtenus : 1) Soit par mélanges de produits ayant des qualités fertilisantes (même si ces produits ne relèvent pas …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille …
Explanatory notes
… 73.23 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer … susmentionnés, telles que couvercles, poignées, anses, queues et séparateurs pour marmites autoclaves. B.‑ PAILLE …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… un ou plusieurs principes colorants associés à de petites quantités d'autres substances (sucres, tanins, etc.) … ou extraits tinctoriaux d'origine végétale , ceux qui sont obtenus à partir du bois de campêche (l'hématéine, … bois de Lima, bois du Brésil, etc.), du bois de santal, du quercitron, du catéchu (cet extrait tinctorial est connu …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions …