Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris … plus ou moins impures provenant, respectivement, de distillats de pétrole ayant subi un craquage poussé, du …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, … incorporation de matières minérales telles que le sable ou l'amiante. Ces produits sont utilisés, suivant le cas, pour … éventuelle d'un ou plusieurs éléments filmogènes autres que l'asphalte, le bitume, le goudron ou le brai, par leur …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en …
Explanatory notes
… leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en … du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans … chimiques tels que le séléniure et le sulfure de cadmium, l'arséniure d'indium, additionnés, généralement dans une …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). … que les écorces de rotins et, d'autre part, les sortes de lanières provenant du découpage longitudinal des produits …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. … sont compris ici que s'ils sont présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou en feuilles carrées ou …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans … et les graines) conservés dans de l’eau dans du sirop, dans l’alcool ou des agents de conservation chimiques. 4) La …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres … crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1) Les farines et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …