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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305

Explanatory notes

… de leur vente, etc.). Parmi ces articles, aux formes diverses et dont les dimensions sont très variables, on peut citer les contenants … et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, c'est‑à‑dire de récipients, ni celui des sacs non finis, relèvent du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… de fonderie, dans la préparation de colles, de produits d'imprégnation, de produits anticryptogamiques, pour … groupe couvre également les lignosulfonates , obtenus d'ordinaire par précipitation des lignosulfites. Les … en tant que liants dans les colles ou adhésifs, agents dispersants, additifs pour béton ou additifs pour les boues …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… ou privées et qui, bien que comportant des dates, sont diffusées essentiellement pour donner des renseignements sur … les calendriers composites, tels que certains calendriers dits perpétuels ou ceux dont le bloc interchangeable est … de feuilles de papier, indiquant le jour de l'année et disposées par ordre chronologique sous forme de blocs à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… en une seule et même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle extérieure en … nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces … parties moulées articulées au moyen de rivets ou de dispositifs similaires; b)    les sabots sans quartier ni …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… amomes et cardamomes , parmi lesquels, on peut, notamment, distinguer : 1)   L' amome en grappes , ainsi nommé parce qu'il est naturellement disposé en une grappe serrée qui arrive parfois entière … à trois côtés saillants, légères et membraneuses, divisées intérieurement en trois loges renfermant un grand …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… latex, par exemple. Les produits de la présente position se distinguent des articles des rubriques précédentes ‑ … dans l'eau ou dans tout autre solvant approprié, ils se divisent facilement en leurs diverses couches sur lesquelles apparaît la colle utilisée; …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… organiques fixés aux atomes de silicium par des liaisons directes silicium‑carbone. Leur stabilité est très grande. Ils peuvent se présenter sous divers états (liquide, semi‑fluide, pâteux, solide) et … à des températures hautes ou basses, comme produits d'imprégnation hydrophobes, comme diélectriques, comme …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… fermenté, présentés autrement Cette position couvre les diverses variétés de thé produites par les plantes de … tablettes, ainsi que les thés compressés présentés sous différentes formes. Le thé qui a été aromatisé par …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… parties, on peut citer : I. Les parties de ballons et de dirigeables , telles que :   1) Les nacelles.   2) Les … becs d'attaque, déflecteurs, gouvernes de profondeur et de direction, stabilisateurs, volets de compensation, etc.).    … compris les freins et les assemblages de freins) et leurs dispositifs d'escamotage; les roues (munies ou non de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… d'horlogerie autres que de montres, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage … les boîtes à musique. b)    Les mouvements de montres (dits aussi de petit volume ) définis par la Note 3 du … excédant 12 mm ou d'une largeur, d'une longueur ou d'un diamètre excédant 50 mm, ceux à pendule, puis tous les …

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