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Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… (résines aminiques ou phénoliques, par exemple) est appliquée aux bois stratifiés en feuillets très minces de … 3 . L' imprégnation et la densification peuvent être réalisées simultanément. On utilise à cet effet des bois …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc vulcanisé est renforcée par une stratification constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs plis textiles … à l'aide de latex de caoutchouc ou comportant une âme constituée par un fourreau de caoutchouc. Ces tubes et …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à des appareils relevant des positions précitées. 2) Ne pas être exclues par les Notes de la … etc.).    4) Les nacelles, capotages, carénages (nacelles fuselées) et les mâts de fixation pour réacteurs.    5) Les …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… par une monture circulaire, rectangulaire ou triangulaire fixée à l'extrémité d'un manche. 3)    Les articles pour la … cuillers, etc.), appâts artificiels non montés, lignes montées, bas de lignes, bouchons ou flotteurs (en liège, en … Sont également exclus de cette position : a)    Les plumes utilisées pour la fabrication des mouches artificielles ( …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… feuilles et bandes en liège découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire, les bouées de sauvetage, les flotteurs pour filets de pêche, les … supérieure de certains bouchons en liège massif peut être évasée ou recouverte de métal, de matière plastique, etc. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… généralement, soit d'une ou plusieurs substances actives déposées sur un support (connues sous le nom de catalyseurs …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… et des eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres. Les boissons fermentées et les boissons spiritueuses contiennent de …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… polyéthylène ayant une densité inférieure à 0,94 à 20 °C, déterminée en utilisant un polymère sans additif, est … ayant une densité de 0,94 ou davantage à 20 °C, déterminée en utilisant un polymère sans additif. Il est …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… proportion importante de butadiène répondent aux conditions stipulées dans la Note 4 du Chapitre 40 et sont donc classés …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du lait) et le lactosérum modifié (voir la Note 1 … dernier ont été ajoutés (pour obtenir un produit à teneur élevée en protéines, par exemple). Indépendamment des …

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