Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou …
Explanatory notes
… coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou … ‑ A armure toile 5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 5211.49 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Imprimés : 5211.51 ‑ ‑ A armure toile …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. … Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids … ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 5514. 30 - En fils de diverses couleurs ‑ Imprimés : 5514.41 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou … à dents disposées par rangées soit sur un bâti horizontal, rigide ou articulé, soit sur un tambour ou des rouleaux … de plusieurs rangées d’outils (dents, socs, disques, etc.), rigides ou flexibles, fixes ou mobiles, ne diffèrent guère …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette … sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : 1) Les caillettes (de veau, de chevreau, … ou séchées, desquelles on extrait la présure. 2) Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont cuites, elles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des …
Explanatory notes
… le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des … des préparations très diverses, dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les microbes, les virus, les … etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, d'alcool …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de …