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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106 > 9106.10
… Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
Classification opinions
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une largeur de 200 à …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de … preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les … du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients … eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… 1. Panneau en bambou assemblé pour revêtement de sol (épaisseur totale de 15 mm, largeur de 92 … environ. Chaque couche est composée de cinq lames en bambou dont le fil est orienté horizontalement (d'une largeur variable allant de 15 …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00
Classification opinions
… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (90 cm de longueur x 45 cm de largeur x 1 cm d'épaisseur), constitué de deux couches entre lesquelles est insérée une résistance électrique en forme de S servant de source de chaleur, et d'un dispositif de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, … végétale . Il s'agit d'extraits d'origine végétale dont l'utilisation principale est le tannage des peaux ou cuirs. Ces extraits sont généralement préparés en épuisant par l'eau chaude, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la descente de personnes, d'équipement ou de matériel …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières …
Explanatory notes
… 65.07 - Bandes pour garnitures intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières … et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1) Les bandes pour la garniture intérieure des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. …