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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… chapeaux finis, en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, … toute sorte, même en matières relevant du Chapitre 71. Sont exclus du présent Chapitre : a) Les articles pour animaux ( … fermoirs, boutons, insignes, fleurs artificielles, plumes, etc.), présentées séparément , qui suivent leur …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, … maximale afin de ne pas provoquer la rupture des cellules; le légume une fois décongelé conserve alors le … à l'eau ou à la vapeur avant congélation. En revanche, sont exclus des légumes cuits par d'autres procédés ( Chapitre 20 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… de vinyle 3921.13 - - En polyuréthannes 3921.14 - - En cellulose régénérée 3921.19 - - En autres matières … plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames  s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et … cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… légers ou épais. 2)    Les stores d'intérieur qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif … tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords longitudinaux est agrémenté d'un volant et … transversal à la longueur désirée et ourlage. Sont exclus de la présente position les stores d'extérieur repris …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils soient propres … fanes de carottes et les feuilles de betteraves. 4)    Les épluchures de légumes (cosses de pois ou de haricots, etc.). 5)    Les déchets de fruits (tels que pelures et trognons de pommes, de poires, etc.) et les marcs …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… servant à projeter sur l'ennemi un liquide enflammé) à l'exclusion des lance‑flammes spéciaux pour la destruction …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… peuvent être en toutes matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de ces matières. Un … désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et exerçant la même fonction que les monopodes, les … à selfie, également dénommées « selfie sticks », conçues plutôt pour être tenues en main que pour se poser sur le sol …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… des textes, tels que poèmes, proverbes, de même que des illustrations ou de la publicité. Toutefois, les … supports en carton ou disposés sur un support de matière plus durable permettant leur remplacement annuel. Toutefois … caractère essentiel de la présence d'un calendrier. Sont exclus de la présente position : a)    Les mémorandums munis …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… La fabrication du papier constitue l'emploi de beaucoup le plus courant de ces déchets ou rebuts de papier, … de papier, relève du n ° 48.23 . La présente position exclut également les déchets et rebuts de papier ou de … à des déchets et rebuts triés, le classement dans l'une de ces sous‑positions n'est pas affecté par la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, … est utilisé pour la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. Les …