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Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

Classification opinions

… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et réfrigérés .  Le cabillaud a subi un processus …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71

Classification opinions

… 1. Filets de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et congelés .  Le cabillaud a subi un processus …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un sachet en matières plastiques scellé, d’un poids net de 280 g, le … 1 % d’épices, d’huile de canola et d’environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des … avec le fromage est classé séparément dans le n° 16.01. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 1601.00/1. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… au pistolet : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, et d'une grille à lamelles destinée à épurer … qui s'y trouvent en suspension et d'une pompe assurant la circulation de l'eau. Adoption : 1961 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, … Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… par imprégnation à l'aide d'une substance liante à base d'acrylate, d'un poids au m² compris entre 60 et 80 g, … Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… de la table est pourvue d'un dispositif de chauffage et sa température est réglée au moyen d'un thermostat. La table est conçue pour être reliée à un générateur de vapeur. La vapeur est aspirée dans la table au …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… électriques au téléphone, - un thermistor empêchant la température du bloc-pile de dépasser un seuil maximal de … un courant anormalement élevé, - un couvercle interne en matières plastiques, - un boîtier externe à l'arrière, conçu … un téléphone cellulaire. Il n'a pas d'autre fonction. Application des RGI 1 (Note 3 du Chapitre 85) et 6. Adoption …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max ) immatures, non mondées, congelées,  souvent dénommées … fèves de soja  sont blanchies et  du sel est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… constitués principalement par une étoffe de bonneterie en matière textile synthétique, sur laquelle ou aux extrémités de laquelle sont fixés par des coutures décoratives, des éléments autres qu'en étoffe de bonneterie … à transporter un bébé depuis sa naissance jusqu'à ce qu'il atteigne un poids d'environ 20 kg. Ce porte-bébé peut être …

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