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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, …
Explanatory notes
… thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, … Les sérums sont les fractions fluides du sang qui se séparent après coagulation. Les produits suivants …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de …
Explanatory notes
… réverbère ou au creuset, il est généralement présenté en masses d’un gris jaunâtre ou en petits lingots, à structure … au contact de l’eau, des phosphures d’hydrogène qui s’enflamment. Utilisé avec le carbure de calcium pour les … du phosphure d’hydrogène et s’altérant à l’humidité. Sert à la destruction des rongeurs et des sauterelles. On …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par …
Explanatory notes
… machines-outils de la présente position sont des machines servant au façonnage de pièces en toute matière ou à … équipées d'un outil traditionnel; 3°) utiliser l’un des sept procédés suivants : laser ou autre faisceau de lumière … des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou … 2) Par agglomération, sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3) Par traitement, à … sont réduits en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite tamisée, laminée et calandrée en feuilles, sans adjonction …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour …
Explanatory notes
… stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour … Les stylos et crayons à bille , consistant en une gaine semblable à celle des crayons ordinaires, mais dans laquelle … à écrire de tous modèles, ainsi que les ébauches découpées selon un contour rappelant la forme des plumes, les agrafes, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; …