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Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… par deux rubans en matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières plastiques ou en … chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action d’un curseur dans le profil correspondant de l’autre ruban. 2)    Les parties de …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), … du chêne. La soie d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … de la présente position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, planches, plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… ). b)    Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un support ( … légers genre tulle . Sont exclus d'ici  : a)    Les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux du n° 59.11 . b)    Les résilles et filets à cheveux, en cheveux ( n° 65.05 ). c)    Les tamis à …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux … sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux … sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. Les bracelets de montres … présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente … c)     Les bracelets présentés avec leurs montres mais non fixés à celles‑ci ( n°s 91.01 ou 91.02 ). …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… et animaux montés sur roues sans transmission mécanique, suffisamment grands et résistants pour porter un enfant, et … boîte de mercerie (ou nécessaire à ouvrages) comprenant du fil, des ciseaux, des aiguilles, un dé à coudre, etc., sous …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les … autres supports similaires utilisés pour l'enroulement des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages … ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… à texture serrée, de coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits … (être, par exemple, renforcés au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de …