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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.20

Classification opinions

… de sa bande de roulement réduit la rétention de cailloux et améliore la traction hors route. Les tringles sont conçues pour améliorer la durabilité du pneumatique. Application des RGI …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, … qui y sont inclus. Ce Chapitre comprend la bonneterie élastique et la bonneterie de métal pour autant que cette …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces …

Legal note

… Alliages de zinc        les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou … poids ou par des ressorts; l'énergie est aussi donnée par l'électricité, les variations de pression atmosphérique ou de … balancier‑spiral, par un diapason, par un quartz piézo‑électrique ou par tout autre système propre à déterminer des …

Legal note

…        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, … les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de … 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou …

Section VII

Explanatory notes

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, …

Legal note

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du … travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes …

Legal note

… du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du … travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les … (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des … dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, …

Legal note

… 2.‑  N'entrent pas dans les n°s 20.07 et 20.08 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les … (n° 18.06). 3.‑  Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des … dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du n° 20.02. 5.-  Aux fins du n° 20.07, …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme … Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) …

Legal note

… sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme … Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de … deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  …

Legal note

… 4 ou au n° 05.04. 2.‑ Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de … deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   16  …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le … Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au sens du n° 21.04, on entend …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le … Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au sens du n° 21.04, on entend …