… présente position (et qui sont énumérés limitativement aux points 1) et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils …
… puissance, capacité, volume. Ces caractéristiques doivent être jugées par référence au fait que l'importance … de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser celle nécessaire pour satisfaire les besoins ou les exigences des ménages. Sous réserve des …
… d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient anciennes ou modernes. Ces productions peuvent être … sur toutes matières. Pour être reprises ici, ces œuvres doivent avoir été exécutées entièrement à la main, ce qui exclut l’emploi de tout procédé, quel qu’il soit, permettant de …
… ni recouverts ni stratifiés : 5602.21 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 5602.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5602.90 ‑ … feutres sont obtenus en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant habituellement de la … des produits essentiellement différents des tissus et ne doivent pas être confondus avec les tissus fortement foulés …
… précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (voir la Note 10 du présent Chapitre), habituellement … jattes, tasses, timbales, coquetiers, carafes, services à boissons, coupes, paniers et corbeilles à pain, à pâtisserie, à fruits, pelles à poissons, à pâtisseries, seaux à glace, huiliers, pinces à …
… artificielles sous la forme de fibres continues composées soit d'un monofilament, soit de plusieurs filaments … La filière est à ouverture unique ou à trous multiples (parfois plusieurs milliers), selon qu'il s'agit d'obtenir un … issues des divers postes de filage sont recueillies sur bobinoirs soit séparément, soit sous la forme de câbles ( …
… 75.08 ‑ Autres ouvrages en nickel. 7508.10 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 7508.90 - … les anodes en nickel affiné employées dans le nickelage par voie électrolytique. Ces anodes peuvent être obtenues par … électrodéposées du n° 75.02 . Elles se présentent : 1) Soit sous des formes spéciales (étoiles, anneaux , profilés …
… vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires 6307.20 ‑ … 3) Les patrons de vêtements, faits généralement de toile raide; ils affectent la forme de diverses parties du … ou pour pyjama, sachets pour bas de femmes, sachets pour mouchoirs et sacs ou sachets analogues en toile fine à …
… ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). On y range … de parure, d'ornement ou autres (montures de brosses, fermoirs et montures-fermoirs pour sacs à main, peignes de …
… ‑ Grains aplatis ou en flocons : 1104.12 ‑ ‑ D'avoine 1104.19 ‑ ‑ D'autres céréales ‑ … de la présente position et les exceptions mentionnées, voir le point 1) des Considérations générales du Chapitre. La …
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