Système harmonisé
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 5 Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent … entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux et pelleteries, … autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 …Legal note
… d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché); b) les cuirs, peaux et pelleteries, … autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou … auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide … sulfurique (vitriol) (H 2 SO 4 ) est obtenu par la méthode des chambres de plomb et surtout par le passage de l'oxygène … oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, etc.). Pour le débarrasser de ses impuretés (produits nitrés, arséniés, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6309
… Articles de friperie. …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre III FRIPERIE ET CHIFFONS 63.09 ‑ Articles de friperie. Les articles compris dans la présente position … aux points 1) et 2) ci‑après) doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A) Porter des traces appréciables d'usage . Il peut s'agir soit …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …
Explanatory notes
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, même … d'oreilles, boutons de manchettes, etc. mais à l'exclusion des boutons et autres articles du n° 96.06 , des peignes de … ou de garnitures de minime importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203
… Bières de malt. …
Explanatory notes
… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui s'obtient … d'orge ou de froment, qu'on a fait bouillir en présence d'eau avec généralement du houblon. Certaines quantités de … la préparation du moût. L'addition de houblon a pour effet de développer des principes amers et aromatiques et de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5309
… Tissus de lin. …
Explanatory notes
… 53.09 ‑ Tissus de lin . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.29 ‑ ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section XI > Chapitre 53 > Position 5306
… Fils de lin. …
Explanatory notes
… 53.06 ‑ Fils de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La … par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas …Section XV > Chapitre 74 > Position 7408
… Fils de cuivre. …