… par deux rubans en matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières plastiques ou en … chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui s’emboîte sous l’action d’un curseur dans le profil correspondant de l’autre ruban. 2) Les parties de …
… par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), … du chêne. La soie d'araignée et la soie marine ou byssus (filaments servant d'organe de fixation à certains mollusques du genre Pinna ) relèvent …
… métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi … de la présente position consistent en barres, baguettes, profilés, fils, planches, plaques, feuilles, bandes, lames, tubes ou …
… ). b) Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un support ( … légers genre tulle . Sont exclus d'ici : a) Les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux du n° 59.11 . b) Les résilles et filets à cheveux, en cheveux ( n° 65.05 ). c) Les tamis à …
… du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton 6209.30 ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux … sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter …
… en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux … sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter …
… comme tels tous les dispositifs permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. Les bracelets de montres … présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente … c) Les bracelets présentés avec leurs montres mais non fixés à celles‑ci ( n°s 91.01 ou 91.02 ). …
… et animaux montés sur roues sans transmission mécanique, suffisamment grands et résistants pour porter un enfant, et … boîte de mercerie (ou nécessaire à ouvrages) comprenant du fil, des ciseaux, des aiguilles, un dé à coudre, etc., sous …
… durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les … autres supports similaires utilisés pour l'enroulement des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages … ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports …
… à texture serrée, de coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits … (être, par exemple, renforcés au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de …
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