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Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… ou sublimables à la température de fusion, ou bien pour faciliter la préparation de certains alliages par un apport d'éléments désoxydants, désulfurants ou similaires (calcium, par exemple). Le cuivre se comporte comme un … les alliages mères relevant de cette position, on peut citer : les alliages de cuivre à l'aluminium, au béryllium, …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

…               - En matières textiles synthétiques ou artificielles : 5608.11 ‑ ‑ Filets confectionnés pour la pêche … en matières textiles         A la différence des produits spécifiés au point 1) ci‑dessus, les articles confectionnés …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… par mètre. C)   Titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex. D)   Les câbles doivent être présentés à l'état … Les câbles étirés conservent toujours une certaine élasticité, mais ils se rompent normalement bien avant …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… - - De coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres matières textiles               … - - De coton 6302.32 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.39 - - D'autres matières textiles 6302.40 ‑ … toilette, par exemple. 4)    Le linge de cuisine consiste principalement en torchons pour l'essuyage de la vaisselle. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… pour éviter l'éblouissement, soit encore à certaines fins spéciales (lunettes stéréoscopiques pour cinéma en relief , par exemple). Les lunettes et articles … ou plaque percée de fentes). Parmi ces articles on peut citer notamment : les lunettes de soleil, les lunettes pour …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

Explanatory notes

… le cartonnage, la gainerie ou usages similaires . Il s'agit ici le plus souvent de tissus à armure toile (percale, … de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou artificielles, fortement enduits de colle ou de matières amylacées …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

Explanatory notes

… produits servant à enrober ou à fourrer sont constitués en principe par le décapant et le fondant (chlorure de zinc, … peut encore consister en une matière réfractaire (pâte spéciale ou amiante) servant plus spécialement à guider … par projection ( schoopage ) de matériaux divers (métaux, ciment, par exemple). Sont exclus de la présente position …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… 3827.62 - - Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de … 3827.63 - - Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de … 3827.64 - - Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… 75.02 . Elles se présentent : 1)    Soit sous des formes spéciales (étoiles, anneaux , profilés spéciaux) présentant une surface anodique maximale …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions (terrestres ou amphibies) et les hydravions … à 7.000 m/s ( n° 93.06 ). Ces lanceurs propulsent vers une cible suivant une trajectoire parabolique une charge utile …

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