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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… scientifiques, de compteurs d'électricité, etc., tels ceux destinés à des chronomètres scientifiques ou enregistreurs, … en métaux (y compris les métaux précieux), bois, matières plastiques, cuir, écaille, nacre, marbre, albâtre, matières … ou encore combinés avec des motifs, des sculptures, des statuettes, des figures d'animaux, etc. Relèvent également …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant de mèches et de fils en matières … tous supports. A.- METIERS A BONNETERIE (OU A TRICOTER) On distingue essentiellement les deux groupes suivants : 1)    … également comprises ici les petites machines à tricoter domestiques et les petites machines à remmailler les bas, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906 > 3906.90

Classification opinions

… 1. Dispersion aqueuse d'un copolymère d'ester acrylique et d'amide acrylique modifié par le formaldéhyde, stabilisée par addition d'une petite quantité de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un … enduction permettant l'encollage). Ces revêtements peuvent consister en : 1)    Fils disposés parallèlement, tissus, … tissus ou dentelles sur une couche très fine de matière plastique fixée sur un support en toute matière. 3)    Fils …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… par le fait que chaque branche se termine par un anneau destiné à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, … Tel est le cas notamment de certains ciseaux utilisés dans l'industrie textile. On y range ici, notamment : 1)    Les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples … les plombs pour filets de pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, rideaux, etc., même si ces plombs … pour le bâtiment, les plombs de lestage de yachts, les plastrons pour scaphandriers, les anodes utilisées en …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… graines, fruits et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent comprises dans cette position les graines qui ont … à la fin de la présente Note explicative et qui, bien que destinés à l'ensemencement, sont classés dans d'autres … ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers (y compris les pommes de conifères garnies de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03 … 4)    Les tubes réducteurs (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes de petit calibre placés dans des fusils de gros calibre pour le tir d'exercice à distance réduite. 5)    Les crosses et autres bois , pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70

Classification opinions

… 1. Œufs de Pâques, constitués de deux parties s'ajustant pour former un contenant en pâte à papier moulé …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… produits chimiques. Sous certaines de ces formes, il est également utilisé dans des paniers de titane pour le … faut pas les confondre avec les anodes de nickelage dont il est question dans la Note explicative du n°  75.08 . Les … bain d'affinage. A mesure que le dépôt de nickel affiné se constitue, les feuilles de départ deviennent partie …