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Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… lait ou de peptones ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les câbles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… le dioxyde de titane non mélangé ni traité en surface.  Est toutefois exclu de cette position le dioxyde de titane …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ), y compris les petits pois ou pois à écosser et les pois fourragers. 2)    Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… les buffles) ou d'équidés, tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… ou 59.07 ( n° 62.10 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 62.11 . …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… curseur. Il existe également des fermetures à glissière formées de deux rubans en matières plastiques, chacun de ces …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… d'imprimerie, les encres de Chine, même présentées sous forme solide (en tablettes ou en bâtons, par exemple) et les …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… et de saveur agréable. Il est habituellement présenté sous forme de plaques. Il sert en chocolaterie pour enrichir les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… les aimants, ou encore pour être directement laminées sous forme de plaques, de rubans ou de feuilles. La présente …

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