… satisfont aux critères de teneur en amidon et en cendres stipulés, pour certaines d'entre elles, dans la Note 2 A) du … cas, aux conditions de passage à travers un tamis étalonné stipulées dans la Note 3 du Chapitre. En ce qui concerne la distinction à établir entre les farines des n°s 11.01 ou …
… scientifiques, de compteurs d'électricité, etc., tels ceux destinés à des chronomètres scientifiques ou enregistreurs, … en métaux (y compris les métaux précieux), bois, matières plastiques, cuir, écaille, nacre, marbre, albâtre, matières … ou encore combinés avec des motifs, des sculptures, des statuettes, des figures d'animaux, etc. Relèvent également …
… La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant de mèches et de fils en matières … tous supports. A.- METIERS A BONNETERIE (OU A TRICOTER) On distingue essentiellement les deux groupes suivants : 1) … également comprises ici les petites machines à tricoter domestiques et les petites machines à remmailler les bas, …
… à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un … enduction permettant l'encollage). Ces revêtements peuvent consister en : 1) Fils disposés parallèlement, tissus, … tissus ou dentelles sur une couche très fine de matière plastique fixée sur un support en toute matière. 3) Fils …
… par le fait que chaque branche se termine par un anneau destiné à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, … Tel est le cas notamment de certains ciseaux utilisés dans l'industrie textile. On y range ici, notamment : 1) Les …
… Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples … les plombs pour filets de pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, rideaux, etc., même si ces plombs … pour le bâtiment, les plombs de lestage de yachts, les plastrons pour scaphandriers, les anodes utilisées en …
… graines, fruits et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent comprises dans cette position les graines qui ont … à la fin de la présente Note explicative et qui, bien que destinés à l'ensemencement, sont classés dans d'autres … ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers (y compris les pommes de conifères garnies de …
… articles des n°s 93.01 à 93.04. 9305.10 ‑ De revolvers ou pistolets 9305.20 ‑ De fusils ou carabines du n° 93.03 … 4) Les tubes réducteurs (tubes Morris, par exemple), consistant en tubes de petit calibre placés dans des fusils de gros calibre pour le tir d'exercice à distance réduite. 5) Les crosses et autres bois , pour …
… 1. Substitut de greffon osseux constitué de sulfate de calcium de qualité chirurgicale … à géométrie régulière et conditionnées en flacons stériles de 5 cc, 10 cc et 20 cc. Application des RGI 1 et …
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