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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

Explanatory notes

… peuvent être souples, en raison de l'absence de support rigide (articles de maroquinerie ) ou rigides, du fait de l'existence d'un support sur lequel est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… à la Note 1 du présent Chapitre, soit :         1)      Les poids d'horloges, les verres d'horlogerie, les chaînes de … ou d'horloges, il convient de citer les tambours pour poids, les pendules, y compris les pendules compensateurs (à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… d’électrons 8514.32 ‑ - Fours à plasma et fours à arc sous vide 8514.39 ‑ - Autres 8514.40 ‑ Autres appareils pour le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe rapide 7227.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7227.90 ‑ Autres …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5406

Explanatory notes

… au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… soient destinées à la table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par exemple) ou à des usages industriels …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du nickel ( n°  26.20 ). b)    Les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les …

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