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Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… est une matière généralement légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles … par la tourbe, sont également compris dans la présente position, même s'ils contiennent de faibles quantités des éléments fertilisants : azote, phosphore ou potassium. Ces produits sont généralement …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… 2)    Le froment (blé) dur (voir la Note 1 de sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur possède généralement une couleur allant du jaune ambré au … et un tiers de seigle. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 1001.11 et 1001.91 Au sens des n°s 1001.11 et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3914

Explanatory notes

… sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente position sont des polymères rétifiés, généralement présentés … ses propres types d'ions avec l'un de ceux (du même signe positif ou négatif) contenus dans la solution. Ces … des résines phénoliques, modifiés chimiquement. La présente position ne couvre pas les colonnes échangeuses d'ions …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. … du sud ( Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La présente position comprend tous les poissons vivants, quelle que soit … de leur milieu naturel. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0301.11 et 0301.19 On entend par poissons …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids … articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids … articles susceptibles de relever à la fois de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… teneur en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note … ( n° 04.03 ). Toutefois, les produits de la présente position peuvent être présentés à l'état congelé et contenir … couvre également le lait et la crème reconstitués dont la composition qualitative et quantitative est la même que …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… ‑ Autres : 0408.91 ‑ ‑ Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur … coquille et les jaunes d'œufs. Les produits de la présente position peuvent être frais, séchés, cuits à la vapeur ou … de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… mûres de ronce ou de mûrier, mûres‑framboises et groseilles à grappes ou à maquereau 0811.90 ‑ Autres Il … lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières plastiques des types … de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La deuxième partie de la position, dont la portée est définie dans la Note 9 du …

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