… comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou incision) et extraits … soient pas dénommés ni compris ailleurs dans des positions plus spécifiques de la Nomenclature (voir la liste d'exclusions à la fin de la partie A) de la présente Note …
… de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement … - Machines de corderie ou de câblerie 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 8479.60 - … repoussée par les ressorts. 7) Les robots industriels à usages multiples; les robots industriels sont des machines …
… électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : 8549.11 - … ultérieure. Il ne suffit pas que les marchandises soient usagées pour en faire des déchets électroniques. Les … l’état de rebut (par exemple, brisés, découpés ou autrement usés ou détruits). Les déchets électroniques comprennent …
… sont incorporés à demeure dans des dispositifs spéciaux à usages médico‑chirurgicaux de la présente position. k) … vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à usages cliniques), les fauteuils de dentistes n'incorporant …
… des pieux 8430.20 ‑ Chasse ‑neige - Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les … être classés au n° 87.05 comme véhicules automobiles à usages spéciaux. Par contre, restent compris ici les …
… 9021.40 ‑ Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ … 2) Les appareils utilisés après la résection de l'humérus. 3) Les appareils pour maxillaires. 4) Les … tête et de la colonne vertébrale (mal de Pott). 6) Les chaussures orthopédiques et les semelles intérieures …
… sirop de lactose : 1702.11 - ‑ Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur … sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l’exception du sucre … des sels minéraux. 3) Les sirops de table ou à usages culinaires , contenant du saccharose et du sucre …
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS … qu 'ils ne relèvent pas du Chapitre 85 en raison de leurs usages électrotechniques, les ouvrages obtenus par façonnage …
… déchets et débris. - Béryllium : 8112.12 - - Sous forme brute; poudres 8112.13 - - Déchets et débris … BERYLLIUM La métallurgie du béryllium utilise à peu près exclusivement le béryl, silicate double de béryllium et … de la métallurgie du zinc ou des poussières de fumées d'usines à gaz. C'est un métal gris blanc possédant certaines …
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