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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455

Explanatory notes

… laminoirs à cylindres cannelés, utilisés parfois pour la fabrication de billettes, mais plus ordinairement pour la … forme désirée par passages successifs. Les laminoirs repris ici sont de taille très variable, depuis les petits … générales de la Section), sont également comprises ici les parties des laminoirs de la présente position, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le revêtement … dolomie calcinée, additionnées d’un liant réfractaire (silicate de sodium, fluosilicate de magnésium ou de zinc, … présente position les compositions réfractaires à base de silice, destinées à la fabrication de moules pour l'art …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8213

Explanatory notes

… ciseaux utilisés dans l'industrie textile. On y range ici, notamment : 1)    Les ciseaux du type ordinaire , pour … , de toutes sortes, même avec côté formant lime, pour particuliers ou manucures. 4)    Les petits ciseaux de poche … mais qui sont terminés par les anneaux caractéristiques des articles de la présente position (pour couper les fleurs, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… dans les autres parties de la Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples pour l'emballage des couleurs … utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du n° 75.08); barres, profiles et fils en plomb, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 2837.20 ‑ Cyanures complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … lithographie ou impression graphique, comme parasiticide ou insecticide, etc. On l'utilise aussi dans la préparation du … ou de l'indigo ou dans les opérations de flottation (en particulier pour séparer la galène de la blende ou les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… plus grande et les dispositifs conçus pour assurer un service particulier corrélatif à la fonction principale de … porte-outils pour tours revolvers. Sont également rangés ici, les porte-outils pour outils ou outillage à main de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2516

Explanatory notes

… de cristaux de quartz, de feldspath et de paillettes de mica. Suivant la proportion relative de ces trois corps et … roses, rouges, etc.). Les porphyres sont des granits à pâte microgrenue, d'un aspect semi‑vitreux. Les grès sont des … formées de petits grains de sable quartzeux ou siliceux, agglomérés naturellement par des matières …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour la fabrication du tabac à priser. 5) Les succédanés de tabac … » ou « reconstitués » , obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière … parasiticides. Sont exclus de la présente position : a) La nicotine, alcaloïde toxique extrait de la plante de tabac ( …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… 71) . b)    Les produits du n° 83.10 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Pour l'application des … décrits à la partie IV.C.2) d) 4°) de cette Note explicative. Afin d'établir une distinction entre les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la fabrication des cercles de futailles ou d'éléments de … en bottes ou en couronnes.          Ne sont pas compris ici les bois feuillards coupés de longueur et munis … consistant en pieux ou perches fendus, utilisés surtout en horticulture ou en agriculture comme tuteurs, ainsi que les …

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