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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … les matières minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … les matières minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du n° 96.03, les touffes de …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du … l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du … l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… alimentaires diverses Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du … proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du … proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… parties de ces objets Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à … des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne sont pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à … des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne sont pas considérés comme parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… articles de corderie Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, … en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé … mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux …

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… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les ouates, feutres et nontissés, … en feutre ou nontissé (n° 68.05);        d)   le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé … mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits …      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) … s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre …

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… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits …      Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) … s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non … de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux … Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices …

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… brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non … de tous les animaux. 2.‑     Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)     les peaux et parties de peaux … Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par … les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi … l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        En sont, par …

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… pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par … les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi … l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        En sont, par …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après … les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des … sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion …

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… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après … les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des … sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres … relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres … relèvent pas du n° 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres …

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