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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… de cuir. 3) Les timbales , bassins hémisphériques de cuivre reposant généralement sur le sol et de dimensions variables, … bois, d'os ou d'ivoire, concaves en forme de coquilles, qui s'attachent aux doigts ou à un manche ou poignée que l'on …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Section VI > Chapitre 28 > Position 2852

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206

Explanatory notes

… 13)  Les pigments nacrés (de perles) synthétiques , à savoir les pigments nacrants inorganiques, comme : a)   …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7229

Explanatory notes

… Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la présente position. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7227

Explanatory notes

… Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

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