… pour le travail des métaux (autres que les tours (y compris les centres de tournage)) qui peuvent effectuer sur … (perceuse multibroche ou fraiseuse à train de fraises, par exemple) relèvent des n ° s 84.59 à 84.61 . La condition du … à découper par jet d'eau ( n ° 84.56 ). b) Les tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement …
… l'oxyde ou le silicate de zinc mélangés avec du coke. La température est suffisante pour produire des vapeurs de … partie du zinc brut est recueillie. Ce zinc à l'état impur peut être utilisé directement pour la galvanisation, … de zinc ainsi obtenue, préalablement débarrassée de ses impuretés (cadmium, fer, cuivre, etc.) est soumise à …
… ) 3103.19 - - Autres 3103.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas … aux descriptions ci-après : 1) Les superphosphates simples, doubles ou triples (phosphates solubles). Les … thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés. 4) L' hydrogénoorthophosphate de calcium …
… du soufre précipité et du soufre colloïdal. Cette position comprend : 1) Le soufre minéral brut à l'état naturel … des procédés mécaniques destinés à le séparer plus ou moins complètement de sa gangue. 2) Le soufre non raffiné, … par le procédé Frasch contient des quantités très minimes d'impuretés, de sorte qu'il n'est pratiquement jamais …
… On range également ici les ballons des types suivants, employés par les services aéronautiques ou météorologiques : 1) Les ballons‑sondes , utilisés pour emporter à une grande altitude des appareils de … par la présence d'inscriptions publicitaires ou d'impressions décoratives. II.‑ PLANEURS ET AILES VOLANTES …
… d'origine animale ou végétale. La présente position comprend : a) les engrais d'origine animale ou végétale, … conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1) Le guano qui résulte de l'accumulation … de l'action de l'acide sulfurique sur le cuir. 6) Le compost, engrais obtenu à partir de détritus, de débris …
… de certaines exceptions concernant les produits dénommés ou compris plus spécifiquement ailleurs (voir en particulier … confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur … explicative du n° 05.05 ), ce travail pouvant être, par exemple, un travail de blanchiment, de teinture, de frisage …
… plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position comprend : 1) Les fleurs, feuillages et fruits … parties de fleurs, feuillages ou fruits artificiels, par exemple les pistils, et étamines, les ovaires , les pétales, … Les articles de la présente position montés sur épingles ou comportant un simple dispositif de fixation restent compris …
… si la limite de 70 % est atteinte, il y a lieu de tenir compte de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde … dans la présente position. Sous cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés … en fait des peintures (de bâtiment, antirouille, etc.), des compositions pour brunir ou polir les métaux ou pour polir …
