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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.62
… Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.2 > 6804.22
… En autres abrasifs agglomérés ou en céramique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.14
… Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1
… Forgés ou estampés mais non autrement travaillés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5
… Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.3 > 8431.31
… D'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.20
… Métiers à bonneterie rectilignes; machines de …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.23
… Autres velours et peluches par la trame …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.33
… Autres velours et peluches par la trame …